ARTICLE 1
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du centre équestre.
ARTICLE 2 : Organisation
Toutes les activités sont placées sous l’autorité de Fanny MOUGIN et Sébastien ROBICHON. Toutes les activités du centre équestre ainsi que les installations dont elles disposent sont placées sous l’autorité des responsables du centre équestre. Le personnel d’écurie (moniteurs, palefreniers,…) est placé sous leur autorité. Tout cavalier venant monter au centre équestre doit prendre connaissance du présent Règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises. Il signe un contrat de pension s’il dispose d’un cheval dont il demande l’hébergement. Les mineurs doivent présenter une autorisation écrite émanant d’un détenteur de l’autorité parentale.
ARTICLE 3 : Horaires d’ouverture
Les horaires d’ouverture du centre équestre sont les suivantes pour les propriétaires ayant leur cheval en pension:
- Du 1er Novembre au 31 Mars : de 8h à 20h.
- Du 1er Avril au 31 Octobre : de 8h à 21h.
ARTICLE 4 : Cours
Les cours se déroulent uniquement sur réservation (prise de rendez-vous par mail, téléphone, sur place). Pour toute visite et demande de renseignements, il est préférable de prévenir avant votre venue. Il est recommandé aux cavaliers d’être présents une demi-heure avant la reprise qui devra commencer à l’heure prévue. Pendant les reprises, seul l’enseignant et ses aides doivent se trouver sur le terrain d’évolution. Le silence est de tradition autour des aires d’enseignement. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant la reprise de quitter les aires d’évolutions.
ARTICLE 5 : Règlements
Les sommes dues sont à régler par chèque à l’ordre de Elevage de la Reverotte ou en espèces. La pension d’un cheval doit être réglée au plus tard le 5 de chaque mois. Les cours, stages, balades, concours, etc. doivent êtres réglés soit au début pour les cartes, soit le jour même pour les heures ou événements isolés. Tout règlement de séances pré-payées ne donnera lieu à aucun remboursement de la part de l’établissement. Les heures non prises seront perdues en cas d’absence définitive.
ARTICLE 6 : Bons usages
- Les chiens sont interdits dans les espaces de travail des chevaux ou dans les paddocks.
- Chaque membre doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux.
- A l’occasion de tout soin apporté à l’équidé dont il a la charge, chaque cavalier doit systématiquement ramasser le crottin, et les déchets générés par cette tâche (déchets de curage, boue, poils …). Le matériel prévu à cet effet (poubelles, brouettes, fourche …) est à la disposition de tous dans les écuries. Tout le matériel prêté par le centre doit être nettoyé et rangé (matériel de pansage, couvertures, selles, brides…)
- Chaque cavalier doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées, et tout particulièrement les interdictions de fumer.
- Utiliser le parking pour garer les véhicules et rouler au pas dans l’enceinte du centre équestre en veillant à ne pas utiliser d’avertisseur sonore. Le centre équestre ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de vol ou de détérioration des véhicules objets déposés dans son enceinte ou sur le parking.
ARTICLE 7 : Chevaux de propriétaires
Le cavalier propriétaire doit signer un contrat type et déposer le document administratif d’accompagnement aux responsables du centre équestre. Le centre équestre a souscrit une assurance de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval. Le propriétaire devra cependant souscrire une assurance «responsabilité civile» pour son cheval. Une attestation devra être remise au responsable de l’établissement à l’entrée du cheval, et à chaque échéance annuelle. Il appartient au propriétaire, s’il le désire, de prendre une assurance complémentaire pour tous les autres risques (incendie, vol, dépréciation, mortalité…). Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement. Il dispose d’une place dans la sellerie, pour ranger ses affaires. Attention : cette mise à disposition est gratuite. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité. La sellerie est fermée à clé est les horaires d’ouverture sont ceux du centre. Elle doit rester propre et rangée. Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations en dehors des cours dispensés aux autres cavaliers et durant les heures d’ouverture de l’établissement. Les Responsables du centre équestre sont seules à juger de la possibilité d’utiliser les paddocks. Chaque propriétaire peut participer aux reprises en vigueur correspondant à son niveau ou prendre des cours particuliers.
ARTICLE 8 : Assurances
Le centre équestre déclare être couvert par une assurance pour les risques » responsabilité-civile » lui incombant. Le contrat est à la disposition des cavaliers à l’accueil. Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en R.C. pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur du centre équestre et leur procure une » individuelle accident « , aux conditions affichées. Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance R.C. spécifique en qualité de gardiens de chevaux. Aucun cavalier ne peut participer aux activités du club s’il n’a acquitté sa licence fédérale. Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte du centre équestre. De même, toutes les activités sont encadrées par une personne diplômée. Pour participer, les mineurs doivent avoir l’autorisation de leurs parents. Il appartient à chaque participant de s’assurer que la pratique de l’équitation ne lui soit pas médicalement contre-indiquée. Pour une pratique régulière, il devra fournir au centre un certificat médical.
ARTICLE 9 : Port de la bombe ou du casque
Tant pour les adhérents que pour les propriétaires, le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué et être conforme à la norme EN 1384 . Le centre équestre se dégage de toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation. Les enseignants sont chargés de faire respecter cette obligation.
ARTICLE 10 : Mineurs
En dehors des heures d’activités auxquelles ils sont inscrits, les mineurs sont sous l’entière responsabilité de leurs parents qui doivent en assurer la surveillance. Hors des activités organisées par lui, le centre équestre ne pourra être tenu responsable d’un accident impliquant un mineur. Dans tous les cas, les parents sont priés de ne pas intervenir pendant les cours. Les moniteurs se tiennent à leur disposition en dehors des heures d’enseignement.